SARL MERAT AMENDEMENT

Production et Vente d'Amendement - Exploitation de Sablière et Vente de Sable - Bois - Infos Légales - Contact

contact

MENTIONS LEGALES

Propriétaire du Site
Établissements Mérat
77 grande rue
51120 Les Essarts Les Sézanne

Tél : 03 26 80 50 78
Fax : 03 26 80 72 85

N° SIRET 
MERAT AMENDEMENT : 401 621 123 000 25 – CODE APE : 4941B

Directeur de Publication
Jean-Pierre Merat

Site Réalisé par
espricréa
19, résidence de la Vallée - 77290 Mitry-Mory - France
06 68 64 71 10 - www.espricrea.com

Hébergeur
1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - 57200 Sarreguemines


Droits d'Auteur et Règlement d'Utilisation
Le site internet www.merat-amendement.com relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société Merat.
La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la société Merat.
Toutes les photos du site www.merat-amendement.com sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l'autorisation de la société Merat. En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de la société Merat ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission.